par Corinne Adam | Mar 31, 2025 | decisions
Avenant n°1 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droit réel pour la création d’un espace de convivialité au pôle mécanique Alès Cévennes avec la société Duqueine Engineering...
par Corinne Adam | Mar 26, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec M. Thierry BROUTY pour le vendredi 11 avril 2025 0136DTélécharger
par Corinne Adam | Mar 26, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux relative à l’organisation de 4 séances After Work avec l’association 1001 Mémoires pour le REP secteur Alès de mars à juin 2025 0134DTélécharger
par Corinne Adam | Mar 24, 2025 | decisions
Convention à titre gracieux de mise à disposition du site de l’ALSH du Mas Sanier avec l’établissement scolaire Bellevue Marie Rivier pour le vendredi 20 juin 2025 0133DTélécharger
par Corinne Adam | Mar 24, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux de mise à disposition d’un local avec l’association fédération handiane France 0132DTélécharger
