par Corinne Adam | Mar 18, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes à titre onéreux avec l’association CPP TEAM le samedi 9 mai 2026
par Corinne Adam | Mar 18, 2026 | decisions
Bail dérogatoire aux statuts des baux commerciaux à titre onéreux avec la SCI SCA pour la mise à disposition de 2 ateliers industriels n°1 et 2 situés sur la commune de Saint-Julien-les-Rosiers
par Corinne Adam | Mar 18, 2026 | decisions
Convention d’occupation du parc des expositions à titre onéreux par Events’Com pour l’organisation du salon de l’univers du chiot du vendredi 9 octobre au dimanche 11 octobre 2026
par Corinne Adam | Mar 18, 2026 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du Pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle mécanique Moto Club pour l’organisation de la manifestation « coupe de France promosport » du vendredi 10 au dimanche 12 avril 2026
par Corinne Adam | Mar 18, 2026 | decisions
Cession d’un véhicule pour reprise par un professionnel
