0074

0073

Délégation de signature donnée à Mme Annick LE LAN – directrice du développement économique
0074

0072

Signature à titre gracieux entre la Cté Alès Agglo et l’agence Actions Territoires d’une convention pour le PLU de Bagard
0546

0546

Signature à titre onéreux convention de prestation de services entre la Cté Alès Agglo et la cie Composite pour le 4/12/2024
0546

0545

Signature à titre onéreux convention de mise à dispo de l’ALSH Malataverne à Mme L. AMRANE les 14 et 15/12/2024