par Corinne Adam | Mar 11, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux de mise à disposition de locaux avec l’association LEADER en Cévennes au fil de l’eau pour 2025
par Corinne Adam | Mar 11, 2025 | decisions
Convention à titre gracieux de mise à disposition avec l’association pour la sécurité des sports mécaniques (ASSM 30) d’un local technique au Pôle Mécanique Alès Cévennes en 2025
par Corinne Adam | Mar 11, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’accession au statut de résident pour l’utilisation du circuit vitesse et de la piste d’essai rallye du Pôle Mécanique Alès Cévennes avec la sté Garage Rossel et Fils pour 2025
par Corinne Adam | Mar 11, 2025 | decisions
Convention à titre gracieux avec la direction interdépartementale de la police nationale du gard pour la mise à disposition de locaux au Pôle Mécanique Alès Cévennes le mercredi 9 avril 2025 de 14H à 18H
par Corinne Adam | Mar 11, 2025 | decisions
Recensement des autorisations d’occupation du domaine public de droits réels
