par Corinne Adam | Août 20, 2024 | decisions
Adoption de la charte informatique pour le bon usage de l’outil informatique des réseaux et de la téléphonie
par Corinne Adam | Août 14, 2024 | decisions
Marché à procédure adaptée relatif à un accord-cadre à bons de commande pour les investigations télévisuelles et les contrôles préalables à la réception des réseaux d’assainissement et d’eau potable (articles L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 à R2123-6 du Code de la...
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | decisions
Signature à titre onéreux d’une convention pour des prestations dans le cadre de l’exposition Graines à Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | decisions
Signature à titre onéreux d’une convention d’occupation du parc des expositions par la SAS ALEX Production pour l’organisation d’un show transformer du mercredi 11 au dimanche 15 septembre 2024
par Corinne Adam | Août 7, 2024 | decisions
Signature à titre onéreux avec la commune de Tornac d’une convention permettant le versement de loyers dus au titre de l’immobilisation des terrains du site dit de Travillargues entre les années 2021 et 2024