0227

0227

Avenant n°1 à la convention de gestion des équipements et des services liées à l’ALSH Les Cocci’Malins de St Hilaire de brethmas
0035

0035

acceptation à titre conservatoire d’un don de 2 cranes appartenant à M/ Bruno GUY
0035

0033

Acte de nomination d’un régisseur et de ms pour la régie d’avances du service AG – modif. n°2017/0143 du 8/2/2017
0227

0226

Convention de mise à dispo à titre gracieux de la salle des lavabos et de la salle de projection de la maison du mineur à La Grand’Combe
0227

0225

Convention à titre onéreux de mise à dispo d’un terrain au chemin sous st etienne à la SASU DACTEM INTERNATIONAL