0013

0013

Convention de mise à disposition et d’échange de données géographiques et descriptives, à titre gracieux avec le bureau d’études OTEIS pour le schéma directeur d’assainissement de la commune de Saint-Etienne-de-l’Olm 0013Télécharger
0013

0012

interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du 22 mars, 9h au 23 mars 2025, 23h 0012Télécharger
0013

0011

Interdiction d’utilisation du stade communautaire Pierre Pibarot situé sur la ville d’Alès du 22 mars, 14h au 23 mars 2025, 23h 0011Télécharger
0013

0010

Délégation de fonctions dans le domaine des financements à Mme Catherine PINAIRE – conseillère communautaire
0013

0009

Acte constitutif création régie de recettes temporaire été piscine de Saint Julien les Rosiers
0013

0108

Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l’ets scolaire Notre Dame les 25/3 et 1/4/2025