0063

0063

Avenant n°1 à l’élaboration du PLU de Laval Pradel avec le BE Crouzet Urbanisme
0063

0062

Acte de nomination régisseur et ms pour régie de recettes et d’avances pour la REAAL
0063

0061

Acte de nomination d’un régisseur, de ms et mandataires pour aire des gens du voyage d’Alès
0063

0060

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU, directeur général
0063

0059

Acte constitutif d’une régie de recettes pour l’aire de stationnement des gens du voyage de la Communauté Alès Agglomération sur la commune d’Alès
0063

0057

Fermeture estivale de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Alès – abrogation de l’arrêté n°2025/0032 du 17 juin 2025