2026/0012

2026/0012

Règlement intérieur des ALSH d’Alès Agglo – A/R l’acte n°2023/0053 du 23 juin 2023
2026/0012

2026/0011

Convention de mise à dispo de locaux à titre onéreux avec le CMPP – signature avenant n°5
2026/0012

2020/0010

Convention de mise à dispo de locaux à titre gracieux avec le CNRS – signature avenant n°4
2026/0012

2026/0008

Acte de nomination de mandataires sous régisseur pour la sous régie de recettes droits d’entrée des visiteurs pour les expos du musée du Colombier – A/R l’arrêté n°2024/0005 du 12/2/2024
2026/0012

2026/0007

Acte de nomination de mandataires pour la régie de recettes encaissement des droits d’entrée des visiteurs pour les expos temporaires du musée PAB – A/R l’arrêté n°2024/0026 du 3/6/2024