2026/0006

2026/0006

Acte de nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour régie de recettes encaissement droits d’entrée des visiteurs pour expos temporaires du musée PAB – modif. arrête n°2024/0004 du 12/2/2024
2026/0006

0005

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 Janvier 2026, à 23h
2026/0006

0004

interdiction d’utilisation du stade Pibarot de la Communauté Alès Agglomération situé sur la commune d’Alès du vendredi 23 janvier 2026, 14h au dimanche 25 janvier 2026, à 23h
2026/0006

0003

Convention de mise à disposition et d’échange de données géographiques et descriptives, à titre gracieux, avec le bureau d’études CEREG pour la réalisation d’une nouvelle station d’épuration intercommunale en remplacement de la STEU de l’Habitarelle et raccordement...
2026/0006

0002

Interdiction d’utilisation du stade Pibarot de la Communauté Alès Agglomération situé sur la commune d’Alès du vendredi 16 janvier 2026, 14h au dimanche 18 janvier 2026, à 23h
2026/0006

0001

Interdiction d’utilisation des stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération situés sur les communes de Laval-Pradel, Portes, Cendras et La Grand’Combe du vendredi 16 janvier 2026, 14h au dimanche 18 janvier 2026, à 23h