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Interdiction d’utilisation du stade communautaire Pierre Pibarot situé sur la ville d’Alès du 22 mars, 14h au 23 mars 2025, 23h 0011Télécharger
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Délégation de fonctions dans le domaine des financements à Mme Catherine PINAIRE – conseillère communautaire
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Acte constitutif création régie de recettes temporaire été piscine de Saint Julien les Rosiers
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Convention à titre gracieux de mise à dispo du mas sanier à l’ets scolaire Notre Dame les 25/3 et 1/4/2025
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arrêté n°30-2025-02-13-0001 du 13/2/2025

Déclaration d’utilité publique en parcellaire pour l’instauration des servitudes pour le passage de canalisations publiques d’assainissement en terrain privé nécessaire au projet de création d’une station intercommunale de traitement des eaux...
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Interdiction utilisation stades pelousés de 4 cnes de la Cté Alès Agglo du 22/2 à 9H au 23/2/2025 à 23H