0004

0004

Convention à titre gracieux de mise à dispo et d’échange de données géographiques et descriptives avec la sté HYDRAULIC pour la cne de Monteils
0004

0003

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU – DG pour acte authentique de donation avec les consorts MARTIN
0004

0002

Délégation de fonctions dans le domaine du PLH à Mme Ginette LAFONT – conseillère communautaire – membre du bureau A/R l’arrêté n°2020/0147 du 28/8/2020
0004

0001

Acte de nomination d’un régisseur et de ms pour régie de recettes Médiathèque A. Daudet de la Cté Alès Agglo sur la ville d’Alès – A/R l’arrêté n°2023/0009 du 13/2/2023
0004

0073

Délégation de signature donnée à Mme Annick LE LAN – directrice du développement économique