0007

0007

Acceptation à titre conservatoire don de lampes de mine de la part de la famille VENTURA – A/R l’acte n°2025/00043 du 31/1
0007

0043

Acceptation don de lampes de mine appartenant à la famille VENTURA pour le musée de la mine témoin d’Alès
0007

0006

Interdiction utilisation stades pelousés de 4 cnes de la Cté Alès Agglo du 7/2 à 15H au 9/2/2025 à 23H
0007

0005

Interdiction utilisation des stades pelousés de la Cté Alès Agglo du 31/1 au 2/2/2025
0007

0004

Convention à titre gracieux de mise à dispo et d’échange de données géographiques et descriptives avec la sté HYDRAULIC pour la cne de Monteils
0007

0003

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU – DG pour acte authentique de donation avec les consorts MARTIN