0061

0061

Acte de nomination d’un régisseur, de ms et mandataires pour aire des gens du voyage d’Alès
0061

0060

Délégation de signature à M. Patrick CATHELINEAU, directeur général
0061

0059

Acte constitutif d’une régie de recettes pour l’aire de stationnement des gens du voyage de la Communauté Alès Agglomération sur la commune d’Alès
0061

0057

Fermeture estivale de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Alès – abrogation de l’arrêté n°2025/0032 du 17 juin 2025
0061

0056

Comité social territorial : désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération et du personnel – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0060 du 24 octobre 2024
0061

0045

acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Préhitorama à Rousson