0071

0071

Arrêté portant mise en œuvre de la protection fonctionnelle et réparation du préjudice subi
0071

0070

Acte de nomination d’un régisseur et de mandataires suppléants pour la régie de recettes du multi-accueil Les Canaillous de la Communauté Alès Agglomération sur la commune de Saint-Jean-du-Gard – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0058 du 30 septembre...
0071

0069

Délégation de signature petite enfance – A/R l’arrêté n°2025/0014 du 16/4/2025
0071

0068

Désignation des représentants au conseil d’école de l’école nationale supérieure des mines d’Alès – IMT Mines Alès
0071

0067

Interdiction utilisation stade Pierre Pibarot du 19/9 à 14H au 3/10/2025 à 8H
0071

0066

Délégation de fonctions à Mme Catherine PINAIRE – conseillère communautaire – modif. acte n°2025/0010 du 6/3/2025