0059

0059

Acte constitutif d’une régie de recettes pour l’aire de stationnement des gens du voyage de la Communauté Alès Agglomération sur la commune d’Alès
0059

0057

Fermeture estivale de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Alès – abrogation de l’arrêté n°2025/0032 du 17 juin 2025
0059

0056

Comité social territorial : désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération et du personnel – abroge et remplace l’arrêté n°2024/0060 du 24 octobre 2024
0059

0045

acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes du Préhitorama à Rousson
0059

0044

Délégation de signature à Mme Nacima PRUNET – responsable du service PSQVT
0059

0041

Nomination régisseur, ms et mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été du Martinet