0042

0042

Acte de nomination de mandataires suppléants pour la régie de recettes maison de la figue à Vézénobres
0042

0040

Nomination d’un régisseur, de ms et de mandataires pour régie de recettes temporaire piscine été St Julien les rosiers
0042

0043

Provision pour risque et charges de fonctionnement – capital décès et accident de travail
0042

0038

Acte de nomination régisseur et ms pour piscine été de saint jean de valériscle
0042

0039

Avenant n°1 à la convention de mise à dispo avec Mme Malika RICHARDIER pour l’élaboration du PLU de St Ambroix
0042

0037

acte de nomination d’un régisseur, ms et m pour régie de recettes temporaire piscine été de Cendras