par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’occupation temporaire pour réseaux constitués d’amiante-ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR0+000 et PR 0+460 de la RD246, les PR 0+355 et 1+885 de la RD246A et les PR0+000...
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention de servitudes de passage souterraines, établissement de bornes de repérage et élagage de la parcelle cadastrée section AD 0121 située sur la commune de Saint Julien les Rosiers avec la société Enédis 0144Télécharger
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention portant autorisation d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels entre la Communauté Alès Agglomération et la société Motorspirit pour l’atelier n°3 du bâtiment B au pôle mécanique Alès Cévennes...
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux de prestation de services avec la société Label PING BONG pour le samedi 29 mars 2025 0142Télécharger
par Corinne Adam | Mar 31, 2025 | decisions
Renouvellement de l’adhésion à l’association club des sites touristiques du Gard pour Maison Rouge – Musée des vallées cévenoles pour l’année 2025 0141Télécharger
par Corinne Adam | Mar 31, 2025 | decisions
Convention à titre gracieux de mise à disposition d’une salle du Pôle mécanique Alès Cévennes , le mardi 15 avril 2025 de 9h à 13h, avec l’ONF 0139Télécharger
