0020

0020

Convention portant AOT du DP entre la Cté Alès Agglo et l’association ASA pour un bureau du bât. A au PMAC
0020

0019

Obligations relatives aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Cté Alès Agglo
0020

0018

Signature à titre onéreux convention d’occupation du parc des expos par Scène et Piste Créations du 20 au 26/1/2025 – abrogation de la décision n°2024/0553 du 20/12/2024
0020

0017

Signature d’un avenant à la convention de gestion des équipements et des services liés à l’ASLH de La Grand’Combe
0020

0016

Signature à titre gracieux convention de mise à dispo de l’ALSH Malataverne à Cendras à l’OMS les mercredis de juin 2025
0020

0015

Signature d’une convention de servitudes de passage souterraines entre la Cté Alès Agglo et la sté ENEDIS aux Salles du Gardon