par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux de mise à dispo de l’ALSH Malataverne à M. CAMBIER du 12 au 13/4/2025
par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention de prêt à titre gracieux avec l’association service d’entraide protestant pour expos photos du 10 au 30/4/2025
par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention de prestation de services avec la sté MESSEY pour le verger conservatoire de Vézénobres
par Corinne Adam | Avr 10, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’accession au statut de résident avec la sté SPORTS EVENTS pour le PMAC en 2025
par Corinne Adam | Avr 3, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition à titre onéreux du pôle mécanique Alès Cévennes avec l’association Pôle Mécanique Auto Club pour l’organisation du VMA du vendredi 25 au dimanche 27 avril 2025 0146Télécharger
par Corinne Adam | Avr 1, 2025 | decisions
Convention à titre onéreux d’occupation temporaire pour réseaux constitués d’amiante-ciment et hors d’usage sur le domaine public routier avec le conseil départemental du Gard entre les PR0+000 et PR 0+460 de la RD246, les PR 0+355 et 1+885 de la RD246A et les PR0+000...
