par Corinne Adam | Jan 14, 2026 | decisions
Convention de partenariat à titre gracieux avec la société Chab Evolution relative à l’utilisation du circuit vitesse du Pôle mécanique Alès Cévennes sur le créneau horaire de 12h10 à 13h40 du lundi au vendredi et pour l’organisation de 6 journées dans le cadre du...
par Corinne Adam | Jan 14, 2026 | decisions
Marché à procédure adaptée relatif aux travaux de mise en sécurité d’un traitement des sulfates sur la ressource en eau potable du Bruel – commune de Générargues
par Corinne Adam | Déc 31, 2025 | decisions
Règlement intérieur d’utilisation et de remisage des véhicules de service
par Corinne Adam | Déc 31, 2025 | decisions
Annexe n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre le budget annexe construction et gestion des bâtiments et le service communication de la Communauté Alès Agglo
par Corinne Adam | Déc 31, 2025 | decisions
Convention de partenariat à titre gracieux avec l’EHPAD les 4 saisons de Bagard
par Corinne Adam | Déc 31, 2025 | decisions
Convention de mise à disposition d’un local à titre onéreux avec l’association Prép’Avenir pour 2026
